Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"MONTILLES SABLEUSES"
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST (S.A.)

Numéro de dépôt :
17713
Date de dépôt :
02/05/1983
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
02/05/1993
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Présentation de la marque "MONTILLES SABLEUSES"

Déposée le 2 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « "MONTILLES SABLEUSES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST domicilié(e) 68, cours Gambetta, 34000 MONTPELLIER - France.

La marque "MONTILLES SABLEUSES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "MONTILLES SABLEUSES" est expirée depuis le 2 mai 1993.

COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : VIN DE FERME DES SABLES , CAVIER , SAMI , (Marque figurative) , JAS DU CADET , LE BOSQUET Vin des Sables , LA SALORGE , VIASEL , FRANCOIS CANET (Maître Eleveur) , LE BON SEL


COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST (S.A.) - 68, cours Gambetta, 34000 MONTPELLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-25

Vins