Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE L'ENFER
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST (S.A.)

Numéro de dépôt :
1311583
Date de dépôt :
29/05/1985
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
29/05/1995

Présentation de la marque MARQUIS DE L'ENFER

Déposée le 29 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « MARQUIS DE L'ENFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST domicilié(e) 68, Cours Gambetta, 34063 MONTPELLIER CEDEX - France.

La marque MARQUIS DE L'ENFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : VIN DE FERME DES SABLES , CAVIER , SAMI , (Marque figurative) , JAS DU CADET , LE BOSQUET Vin des Sables , LA SALORGE , VIASEL , FRANCOIS CANET (Maître Eleveur) , LE BON SEL


COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST (S.A.) - 68, Cours Gambetta, 34063 MONTPELLIER CEDEX - France


Inscription le 7 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178449 - Publication au BOPI 1994-11-07

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