Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Saunier des Charentes-Maritimes Etablissements Bourlie
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST

Numéro de dépôt :
4631916
Date de dépôt :
11/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2030
Le Saunier des Charentes-Maritimes Etablissements Bourlie de COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L\'EST

Présentation de la marque Le Saunier des Charentes-Maritimes Etablissements Bourlie

Déposée par voie électronique le 11 mars 2020 par COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Saunier des Charentes-Maritimes Etablissements Bourlie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST domicilié(e) 92-98 BOULEVARD VICTOR HUGO - 92115 - CLICHY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Madame Clotilde PIEDNOEL domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque Le Saunier des Charentes-Maritimes Etablissements Bourlie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631916.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Saunier des Charentes-Maritimes Etablissements Bourlie arrivera à expiration en date du 11 mars 2030.

COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : FONDANT DE CAMARGUE , SODIGIBIER , (Marque figurative) , EQUIBLOC , Le Saunier de Noirmoutier , SELIIODE , Patur'Ail , , NEVE-MAG , Le Saunier de l'Île de Ré Etablissements Bourdic


COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST - 92-98 BOULEVARD VICTOR HUGO - 92115 - CLICHY CEDEX - France


INLEX IP EXPERTISE, Madame Clotilde PIEDNOEL - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Sel alimentaire sous toutes ses formes en provenance des Charentes ; sel de cuisine et sel de table en provenance des Charentes ; sel alimentaire, à savoir fleur de sel en provenance des Charentes ; sels minéraux à usage alimentaire en provenance des Charentes.