Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE P'TIT PLUS DE LUCIENNE
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96652103
Date de dépôt :
21/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2006

Présentation de la marque LE P'TIT PLUS DE LUCIENNE

Déposée le 21 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE P'TIT PLUS DE LUCIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST domicilié(e) 68, cours Gambetta, 34063 MONTPELLIER CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 090 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST Direction Juridique - France.

La marque LE P'TIT PLUS DE LUCIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652103.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P'TIT PLUS DE LUCIENNE est expirée depuis le 21 novembre 2006.

COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : VIN DE FERME DES SABLES , CAVIER , SAMI , (Marque figurative) , JAS DU CADET , LE BOSQUET Vin des Sables , LA SALORGE , VIASEL , FRANCOIS CANET (Maître Eleveur) , LE BON SEL


COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST Société Anonyme - 68, cours Gambetta, 34063 MONTPELLIER CEDEX 2 - France - SIREN 562090613


COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST Direction Juridique - France


Inscription le 24 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293852 - Publication au BOPI 2000-01-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Produits chimiques destinés à conserver les aliments. Fruits et légumes conservés séchés et cuits. Sauces à salade. Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.