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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST
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LA BALEINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BALEINE
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1644665
Date de dépôt :
07/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/2030
LA BALEINE de COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L\'EST

Présentation de la marque LA BALEINE

Déposée le 7 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BALEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST domicilié(e) 92-98 BOULEVARD VICTOR HUGO, 92115 CLICHY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 431 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme PIEDNOEL Clotilde domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS - France.

La marque LA BALEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 29 30 31 32 35 37 39 40 42 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA BALEINE arrivera à expiration en date du 7 septembre 2030.

COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : VIN DE FERME DES SABLES , CAVIER , SAMI , (Marque figurative) , JAS DU CADET , LE BOSQUET Vin des Sables , LA SALORGE , VIASEL , FRANCOIS CANET (Maître Eleveur) , LE BON SEL


COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST, Société par actions simplifiée à associé unique - 92-98 BOULEVARD VICTOR HUGO, 92115 CLICHY CEDEX - France - SIREN 412431744


INLEX IP EXPERTISE, Mme PIEDNOEL Clotilde - 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS - France


Inscription le 24 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293852 - Publication au BOPI 2000-01-24

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2000 n°2169569 - Publication au BOPI 2000-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2010 n°2440515 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-17

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2020 n°2753436 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves;

Sauces à salade. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, sels de consommation,moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception de sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir;

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons;

Prospection ; location d'appareils distributeurs;

Forages;

Réservation de chambre d'hôtel pour voyageurs;

Imprimerie;

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; essais de matériaux ; laboratoires ; travaux du génie (pas pour la construction);

Hôtellerie, restauration ; pouponnières ; location de de literie;

Maisons de repos et de convalescence ; salons de beauté, de coiffure ; location de matériel pour exploitation agricole;

Accompagnement en société ; agences matrimoniales ; pompes funèbres, fours crématoires ; location de vêtements.