Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXALT'
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST

Numéro de dépôt :
93472979
Date de dépôt :
11/06/1993
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
11/06/2003

Présentation de la marque EXALT'

Déposée le 11 juin 1993 par la société COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « EXALT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la société COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST domicilié(e) 68, cours Gambetta, 34063 MONTPELLIER CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 090 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST Direction Juridique - France.

La marque EXALT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXALT' est expirée depuis le 11 juin 2003.

COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : VIN DE FERME DES SABLES , CAVIER , SAMI , (Marque figurative) , JAS DU CADET , LE BOSQUET Vin des Sables , LA SALORGE , VIASEL , FRANCOIS CANET (Maître Eleveur) , LE BON SEL


COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST - 68, cours Gambetta, 34063 MONTPELLIER CEDEX 2 - France - SIREN 562090613


COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST Direction Juridique - France


Inscription le 24 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293852 - Publication au BOPI 2000-01-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace