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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST
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ALGO'NAT LE PALUDIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALGO'NAT LE PALUDIER
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
1485421
Date de dépôt :
31/03/1988
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
31/03/2028
ALGO\'NAT LE PALUDIER de COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L\'EST

Présentation de la marque ALGO'NAT LE PALUDIER

Déposée le 31 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « ALGO'NAT LE PALUDIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST domicilié(e) 92-98 BOULEVARD VICTOR HUGO - 92115 - CLICHY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 431 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ALGO'NAT LE PALUDIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALGO'NAT LE PALUDIER arrivera à expiration en date du 31 mars 2028.

COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : VIN DE FERME DES SABLES , CAVIER , SAMI , (Marque figurative) , JAS DU CADET , LE BOSQUET Vin des Sables , LA SALORGE , VIASEL , FRANCOIS CANET (Maître Eleveur) , LE BON SEL


COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 92-98 BOULEVARD VICTOR HUGO - 92115 - CLICHY CEDEX - France - SIREN 412431744


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Renouvellement sans limitation n°2110998 - Publication au BOPI 1998-22

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2008 n°2360926 - Publication au BOPI 2008-01-17

Inscription le 29 juin 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°186980 - Publication au BOPI 1995-06-29

Inscription le 9 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326439 - Publication au BOPI 2001-07-09

Inscription le 28 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203117 - Publication au BOPI 1996-06-28

Inscription le 28 juin 1996 - Concession de licence n°203118 - Publication au BOPI 1996-06-28

Inscription le 30 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310597 - Publication au BOPI 2000-10-30

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2018 n°2676441 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-22

Algues de Bretagne diverses

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.