(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SABLIERES DE LA SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156631.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 12 juin 1990.
COMPAGNIE DES SABLIERES DE LA SEINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18