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Marques déposées par la société COMPAGNIE DES RESTAURANTS
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CHALET BOUVIER RESTAURANT PAYSAN.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHALET BOUVIER RESTAURANT PAYSAN.
COMPAGNIE DES RESTAURANTS

Numéro de dépôt :
3292738
Date de dépôt :
12/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2014
CHALET BOUVIER RESTAURANT PAYSAN. de COMPAGNIE DES RESTAURANTS

Présentation de la marque CHALET BOUVIER RESTAURANT PAYSAN.

Déposée le 12 mai 2004 par la société COMPAGNIE DES RESTAURANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHALET BOUVIER RESTAURANT PAYSAN. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est la société COMPAGNIE DES RESTAURANTS domicilié(e) BAT EUROPA,74166 ARCHAMPS - 74166 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 199 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DES RESTAURANTS domicilié(e) BAT EUROPA,74166 ARCHAMPS - 74166 - France.

La marque CHALET BOUVIER RESTAURANT PAYSAN. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHALET BOUVIER RESTAURANT PAYSAN. est expirée depuis le 12 mai 2014.


COMPAGNIE DES RESTAURANTS - BAT EUROPA,74166 ARCHAMPS - 74166 - France - SIREN 451199244


COMPAGNIE DES RESTAURANTS - BAT EUROPA,74166 ARCHAMPS - 74166 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Restauration traditionelle.