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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES PRODUITS DE TERROIR au capital de 40.000 €
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COMPAGNIE DES PRODUITS DE TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE DES PRODUITS DE TERROIR
COMPAGNIE DES PRODUITS DE TERROIR Société par actions simplifiée au capital de 40.000 €

Numéro de dépôt :
3211120
Date de dépôt :
21/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
21/02/2013
COMPAGNIE DES PRODUITS DE TERROIR de COMPAGNIE DES PRODUITS DE TERROIR au capital de 40.000 €

Présentation de la marque COMPAGNIE DES PRODUITS DE TERROIR

Déposée le 21 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES PRODUITS DE TERROIR au capital de 40.000 € auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « COMPAGNIE DES PRODUITS DE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES PRODUITS DE TERROIR au capital de 40.000 € domicilié(e) Route de LACAVE, SIRET 43935801100013 CODE APE 741 J,46500 ROCAMADOUR - 46500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 358 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DES PRODUITS DE TERROIR Société par actions simplifiée au capital de 40.000 € domicilié(e) Route de LACAVE, SIRET 43935801100013 CODE APE 741 J,46500 ROCAMADOUR - 46500 - France.

La marque COMPAGNIE DES PRODUITS DE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DES PRODUITS DE TERROIR est expirée depuis le 21 février 2013.

COMPAGNIE DES PRODUITS DE TERROIR au capital de 40.000 € a également déposé les autres marques suivantes : LES COMPAGNONS DE ROC'AMADOUR , APSINTHE


COMPAGNIE DES PRODUITS DE TERROIR Société par actions simplifiée au capital de 40.000 € - Route de LACAVE, SIRET 43935801100013 CODE APE 741 J,46500 ROCAMADOUR - 46500 - France - SIREN 439358011


COMPAGNIE DES PRODUITS DE TERROIR Société par actions simplifiée au capital de 40.000 € - Route de LACAVE, SIRET 43935801100013 CODE APE 741 J,46500 ROCAMADOUR - 46500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de qualité produits dans une région déterminée (VQPRD), vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée (VMQPRD), eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.