Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APSINTHE
COMPAGNIE DES PRODUITS DE TERROIR Société par actions simplifiée au capital de 40.000 €

Numéro de dépôt :
3211118
Date de dépôt :
21/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
21/02/2013
APSINTHE de COMPAGNIE DES PRODUITS DE TERROIR au capital de 40.000 €

Présentation de la marque APSINTHE

Déposée le 21 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES PRODUITS DE TERROIR au capital de 40.000 € auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « APSINTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES PRODUITS DE TERROIR au capital de 40.000 € domicilié(e) Route de LACAVE, SIRET 43935801100013 CODE APE 741 J,46500 ROCAMADOUR - 46500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 358 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DES PRODUITS DE TERROIR Société par actions simplifiée au capital de 40.000 € domicilié(e) Route de LACAVE, SIRET 43935801100013 CODE APE 741 J,46500 ROCAMADOUR - 46500 - France.

La marque APSINTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APSINTHE est expirée depuis le 21 février 2013.

COMPAGNIE DES PRODUITS DE TERROIR au capital de 40.000 € a également déposé les autres marques suivantes : LES COMPAGNONS DE ROC'AMADOUR , COMPAGNIE DES PRODUITS DE TERROIR


COMPAGNIE DES PRODUITS DE TERROIR Société par actions simplifiée au capital de 40.000 € - Route de LACAVE, SIRET 43935801100013 CODE APE 741 J,46500 ROCAMADOUR - 46500 - France - SIREN 439358011


COMPAGNIE DES PRODUITS DE TERROIR Société par actions simplifiée au capital de 40.000 € - Route de LACAVE, SIRET 43935801100013 CODE APE 741 J,46500 ROCAMADOUR - 46500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Boisson alcoolique (à l'exception des bières).