Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES PRODUITS DE GASCOGNE
/
DE MONTAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE MONTAL
COMPAGNIE DES PRODUITS DE GASCOGNE, (S.A.), 4ter, rue Voltaire, 32000 AUCH.

Numéro de dépôt :
1163827
Date de dépôt :
24/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DE MONTAL

Déposée le 24 février 1981 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES PRODUITS DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE MONTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES PRODUITS DE GASCOGNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KOHN. - France.

La marque DE MONTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DE MONTAL est expirée depuis le 24 février 1991.

COMPAGNIE DES PRODUITS DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : TYCOON , ARMAGNAC DE MONTAL


COMPAGNIE DES PRODUITS DE GASCOGNE, (S.A.), 4ter, rue Voltaire, 32000 AUCH. - France


KOHN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29

Inscription - Concession de licence n°43044 - Publication au BOPI

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°43045 - Publication au BOPI

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°33546 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°127159 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs.