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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES PRODUITS CALCAIRES
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TERBASOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERBASOL
COMPAGNIE DES PRODUITS CALCAIRES, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1659728
Date de dépôt :
05/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2021
TERBASOL de COMPAGNIE DES PRODUITS CALCAIRES

Présentation de la marque TERBASOL

Déposée le 5 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES PRODUITS CALCAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERBASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES PRODUITS CALCAIRES domicilié(e) Chemin du Cartelot, 18 B.P. 32 - 59441 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 080 387 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie des Produits Calcaires, Monsieur DANIEL Pierre domicilié(e) B.P. 32 - 59441 - WASQUEHAL CEDEX - France.

La marque TERBASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659728.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERBASOL est expirée depuis le 5 février 2021.


COMPAGNIE DES PRODUITS CALCAIRES, S.A.R.L. - Chemin du Cartelot, 18 B.P. 32 - 59441 - WASQUEHAL - France - SIREN 476080387


Compagnie des Produits Calcaires, Monsieur DANIEL Pierre - B.P. 32 - 59441 - WASQUEHAL CEDEX - France


Demande de renouvellement le 10 juin 2010 n°2443071 - Publication au BOPI 2010-06-10

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2000 n°2182048 - Publication au BOPI 2000-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2010 n°2450588 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°553059 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06

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