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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES PORTS DU MORBIHAN
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Passeport Morbihan
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Passeport Morbihan
COMPAGNIE DES PORTS DU MORBIHAN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98732559
Date de dépôt :
13/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2028

Présentation de la marque Passeport Morbihan

Déposée le 13 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES PORTS DU MORBIHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Passeport Morbihan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES PORTS DU MORBIHAN domicilié(e) 18 RUE Alain Gerbault, CS 62221 - 56006 - VANNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 823 409 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DES PORTS DU MORBIHAN, M. GOULARD François, CS 62221 domicilié(e) 18 RUE Alain Gerbault - 56006 - VANNES CEDEX - France.

La marque Passeport Morbihan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Passeport Morbihan arrivera à expiration en date du 13 mai 2028.

COMPAGNIE DES PORTS DU MORBIHAN a également déposé les autres marques suivantes : PLAISANCE MORBIHAN Premium , A tous ports , LE LAB'OCEAN , Atout Ports , Atouts Ports , Trinilib


COMPAGNIE DES PORTS DU MORBIHAN, Société Anonyme - 18 RUE Alain Gerbault, CS 62221 - 56006 - VANNES CEDEX - France - SIREN 317823409


COMPAGNIE DES PORTS DU MORBIHAN, M. GOULARD François, CS 62221 - 18 RUE Alain Gerbault - 56006 - VANNES CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2008 n°2368592 - Publication au BOPI 2008-03-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Renouvellement sans limitation le 2 février 2018 n°2671301 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-02

Réservation et de location des postes d'amarrage de bateaux à l'année. Il donne droit à des réductions de tarif sur les services portuaires dans le port d'accueil et en escale dans les autres ports gérés par la SAGEMOR.