Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CP COMPAGNIE DES PORCELAINES PEINT A LA MAIN
COMPAGNIE DES PORCELAINES Sarl

Numéro de dépôt :
97695084
Date de dépôt :
12/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2007

Présentation de la marque CP COMPAGNIE DES PORCELAINES PEINT A LA MAIN

Déposée le 12 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES PORCELAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CP COMPAGNIE DES PORCELAINES PEINT A LA MAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES PORCELAINES domicilié(e) 44, rue du Château d'Eau, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 141 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU COMMUN DES SERVICES - France.

La marque CP COMPAGNIE DES PORCELAINES PEINT A LA MAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695084.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CP COMPAGNIE DES PORCELAINES PEINT A LA MAIN est expirée depuis le 12 septembre 2007.


COMPAGNIE DES PORCELAINES Sarl - 44, rue du Château d'Eau, 75010 PARIS - France - SIREN 412141509


BUREAU COMMUN DES SERVICES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Porcelaine, verrerie à savoir: les bougeoirs non en métaux précieux Cache-pôt non en papier Figurines en porcelaine ou en verre Vases non en métaux précieux vaisselle non en métaux précieux flacons non en métaux précieux verres (récipients) Dentelles et broderie Linge de table.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.