Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les mensonges de l'Histoire
Compagnie des Phares&Balises, SAS

Numéro de dépôt :
4262969
Date de dépôt :
07/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2026
Les mensonges de l\'Histoire de Compagnie des Phares&Balises

Présentation de la marque Les mensonges de l'Histoire

Déposée par voie électronique le 7 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie des Phares&Balises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les mensonges de l'Histoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie des Phares&Balises domicilié(e) 108 AVENUE Ledru-Rollin - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 578 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie des Phares&Balises, M. Irad Sachs domicilié(e) 108 AVENUE Ledru-Rollin - 75011 - PARIS - France.

La marque Les mensonges de l'Histoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les mensonges de l'Histoire arrivera à expiration en date du 7 avril 2026.

Compagnie des Phares&Balises a également déposé les autres marques suivantes : CPB FILMS


Compagnie des Phares&Balises, SAS - 108 AVENUE Ledru-Rollin - 75011 - PARIS - France - SIREN 384578381


Compagnie des Phares&Balises, M. Irad Sachs - 108 AVENUE Ledru-Rollin - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; bandes dessinées ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques.