Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOG S FASHION
COMPAGNIE DES PET FOODS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3139300
Date de dépôt :
28/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2021
DOG S FASHION de COMPAGNIE DES PET FOODS

Présentation de la marque DOG S FASHION

Déposée le 28 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES PET FOODS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOG S FASHION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES PET FOODS domicilié(e) ZA La Croix, Saint Mathieu - 28320 - GALLARDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 710 298 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.

La marque DOG S FASHION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOG S FASHION est expirée depuis le 28 décembre 2021.

COMPAGNIE DES PET FOODS a également déposé les autres marques suivantes : GENESIS , CAT S FASHION , HYPER CLEAN , ANKA


COMPAGNIE DES PET FOODS, Société par Actions Simplifiée - ZA La Croix, Saint Mathieu - 28320 - GALLARDON - France - SIREN 344710298


PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2011 n°2482524 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-19

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Malles et valises, parapluies, parasols, cannes, muselières, fouets, laisses, colliers pour animaux, articles de sellerie, sacs de voyage, harnachements. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence pour la cuisine. Bacs de propreté et mangeoires pour animaux, abreuvoirs, peignes et brosses pour animaux ; cages pour animaux de compagnie, baquets, chasse-mouches, gants de ménage, boîtes à savon ; éponges de toilette, nécessaires de toilette.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.