Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES PECHES SAINT-MALO
/
SANTE MARINE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SANTE MARINE
COMPAGNIE DES PECHES SAINT-MALO S.A.

Numéro de dépôt :
3336139
Date de dépôt :
21/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
SANTE MARINE de COMPAGNIE DES PECHES SAINT-MALO

Présentation de la marque SANTE MARINE

Déposée le 21 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES PECHES SAINT-MALO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « SANTE MARINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES PECHES SAINT-MALO domicilié(e) 40 Quai Duguay Trouin,35400 SAINT-MALO - 35400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 908 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

COMPAGNIE DES PECHES SAINT-MALO a également déposé les autres marques suivantes : MINIMI , OSTEOPEP , BIO SEL , PEPTILEAN , PESK BIZ , EMERAUDE SAINT-MALO PÊCHEURS DEPUIS 1934 , NUTRIACE , COEUR DE SEL , GRANDE HERMINE , HAPPY SURIMI


COMPAGNIE DES PECHES SAINT-MALO S.A. - 40 Quai Duguay Trouin,35400 SAINT-MALO - 35400 - France - SIREN 325908010


CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Inscription le 20 mars 2006 - Rejet total n°430504 - Publication au BOPI 2006-03-20

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Poissons, extraits de poissons, poissons conservés, poissons saumurés, poissons surgelés, poissons fumés, plats préparés ou cuisinés à base de poissons et/ou fruits de mer, conserves de poissons et/ou de fruits demer, marinades et salades à base de poissons et/ou de fruits de mer, soupes et potages à base de poissons et/ou fruits de mer, pâtés et terrines de poissons et/ou de fruits de mer, jus de poissons, filets de poissons non vivants, mets à base de poissons et/ou fruits de mer, crevettes grises et roses (non vivantes), mollusques comestibles (non vivants), coquillages (non vivants). Produits diététiques non à usage médical à base de poissons et/ou de fruits de mer, compléments alimentaires non à usage médical à base de poissons et/ou de fruits de mer, substituts de repas non à usage médical à base de poissons et/ou de fruits de mer. Tourtes, tartes, raviolis, sauces (condiments).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.