Déposée le 19 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES PECHES SAINT MALO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « PEPTIBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-08 du 24 février 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES PECHES SAINT MALO domicilié(e) 40 QUAI DUGUAY-TROUIN - 35400 - SAINT-MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 908 010 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque PEPTIBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3404144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DES PECHES SAINT MALO, SA - 40 QUAI DUGUAY-TROUIN - 35400 - SAINT-MALO - France - SIREN 325908010
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2015 n°2605292 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-22
Produits diététiques à usage médical, produits diététiques à usage médical destinés à la prévention de maladies et à l'amélioration de l'état de santé des personnes, compléments alimentaires à usage médical, compléments alimentaires à usage médical destinés à la prévention de maladies et à l'amélioration de l'état de santé des personnes, substituts de repas à usage médical, substituts de repas à usage médical destinés à la prévention de maladies et à l'amélioration de l'état de santé des personnes. Poissons, extraits de poissons, poissons conservés, poissons saumurés, poissons surgelés, poissons fumés, plats préparés ou cuisinés à base de poissons et/ou fruits de mer, conserves de poissons et/ou de fruits de mer, marinades et salades à base de poissons et/ou de fruits de mer, soupes et potages à base de poissons et/ou fruits de mer, pâtés et terrines de poissons et/ou de fruits de mer, jus de poissons, filets de poissons non vivants, mets à base de poissons et/ou fruits de mer, crevettes grises et roses (non vivantes), mollusques comestibles (non vivants), coquillages (non vivants). Produits diététiques non à usage médical à base de poissons et/ou de fruits de mer, compléments alimentaires non à usage médical à base de poissons et/ou de fruits de mer, substituts de repas non à usage médical à base de poissons et/ou de fruits de mer.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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