Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSTEOPEP
COMPAGNIE DES PECHES SAINT MALO, S.A

Numéro de dépôt :
3916286
Date de dépôt :
26/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/04/2022
OSTEOPEP de COMPAGNIE DES PECHES SAINT MALO

Présentation de la marque OSTEOPEP

Déposée le 26 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES PECHES SAINT MALO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OSTEOPEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES PECHES SAINT MALO domicilié(e) 40, Quai Duguay Trouin - 35400 - SAINT-MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 908 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque OSTEOPEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEOPEP est expirée depuis le 26 avril 2022.

COMPAGNIE DES PECHES SAINT MALO a également déposé les autres marques suivantes : MINIMI , BIO SEL , PEPTILEAN , PESK BIZ , EMERAUDE SAINT-MALO PÊCHEURS DEPUIS 1934 , NUTRIACE , COEUR DE SEL , GRANDE HERMINE , HAPPY SURIMI , SANTE MARINE


COMPAGNIE DES PECHES SAINT MALO, S.A - 40, Quai Duguay Trouin - 35400 - SAINT-MALO - France - SIREN 325908010


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Produits diététiques à usage médical ; aliments, substances et boissons diététiques à usage médical ; produits diététiques à usage médical destinés à la prévention de maladies et à l'amélioration de l'état de santé des personnes ; compléments alimentaires à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical destinés à la prévention de maladies et à l'amélioration de l'état de santé des personnes ; substituts de repas à usage médical ; substituts de repas à usage médical destinés à la prévention de maladies et à l'amélioration de l'état de santé des personnes ;

Poissons ; extraits de poissons ; poissons conservés ; poissons saumurés ; poissons surgelés ; poissons fumés ; plats préparés ou cuisinés à base de poissons et/ou fruits de mer ; conserves de poissons et/ou de fruits de mer ; marinades et salades à base de poissons et/ou de fruits de mer ; soupes et potages à base de poissons et/ou fruits de mer ; pâtés et terrines de poissons et/ou de fruits de mer ; jus de poissons ; filets de poissons non vivants ; mets à base de poissons et/ou fruits de mer ; surimis ; produits alimentaires à base de surimi ; crevettes grises et roses (non vivantes) ; mollusques comestibles (non vivants) ; coquillages (non vivants). Produits diététiques non à usage médical à base de poissons et/ou de fruits de mer, compléments alimentaires non à usage médical à base de poissons et/ou de fruits de mer, substituts de repas non à usage médical à base de poissons et/ou de fruits de mer.