COMPAGNIE DES PARCS RESIDENTIELS ET AQUATIQUES, Société en Nom Collectif CENTER PARCS VOYAGES, Société en Nom Collectif CENTER PARCS SOLOGNE B.V., Société de Droit Etranger
Numéro de dépôt :
98730461
Date de dépôt :
29/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/04/2008
Présentation de la marque ISIDORE LE CASTOR
Déposée le 29 avril 1998 par COMPAGNIE DES PARCS RESIDENTIELS ET AQUATIQUESTODO, CENTER PARCS VOYAGESTODO, la société étrangère CENTER PARCS SOLOGNE B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ISIDORE LE CASTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-23 du 5 juin 1998.
Les déposants sont COMPAGNIE DES PARCS RESIDENTIELS ET AQUATIQUESTODO domicilié(e) Angle 5 rue Alain 17-19 Place de Catalogne, 75014 PARIS - France, CENTER PARCS VOYAGESTODO domicilié(e) 17 place de Catalogne, 75014 PARIS - France, la société étrangère CENTER PARCS SOLOGNE B.V domicilié(e) Domaine des Hauts de Bruyères Chaumont sur Tharonne, 41600 LAMOTTE BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque ISIDORE LE CASTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DES PARCS RESIDENTIELS ET AQUATIQUES, Société en Nom Collectif - Angle 5 rue Alain 17-19 Place de Catalogne, 75014 PARIS - France
CENTER PARCS VOYAGES, Société en Nom Collectif - 17 place de Catalogne, 75014 PARIS - France
CENTER PARCS SOLOGNE B.V., Société de Droit Etranger - Domaine des Hauts de Bruyères Chaumont sur Tharonne, 41600 LAMOTTE BEUVRON - France - SIREN 3
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50
Inscription le 18 décembre 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°348708 - Publication au BOPI 2001-12-18
Inscription le 18 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°348707 - Publication au BOPI 2001-12-18
Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23
Cartes à mémoire ou à micro processeur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, supports d'enregistrement magnétiques, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, jeux automatiques à prépaiement (machines), appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, calculatrices de poche, appareils photo jetables, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, compacts-disques audio et vidéo, diapositives. Bouées de sauvetage étuis à lunettes, gilets de natation, lunettes (optiques), masques de plongée. Objets d'art en métaux précieux, joaillerie, bijouterie. Montres, montres-bracelets, bracelets de montres, cadrans d'horlogerie, chaînes de montres, chronographes (montres), chronomètres, instruments chronométriques, épingles de cravates, épingles (bijouterie), étuis pour l'horlogerie, horloges, horloges électriques, insignes en métaux précieux, boutons de manchettes, boîtiers de montres, verres de montres, porte-clés de fantaisie, réveils matin, cadrans solaires. Journaux. Cartons (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériels pour les artistes ; pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments de dessins ; fournitures pour le dessin ; fournitures pour écrire ; cartes à jouer ; affiches ; albums ; journaux de bandes dessinées ; dessous de chopes à bières ; billets (tickets) ; blocs à dessins ; cahiers, calendriers ; carnets ; cartes de voeux musicales ; catalogues ; craies à écrire ; crayons ; décalcomanies ; enveloppes ; faire-part ; feuilles (papeterie) ; gommes à effacer ; papiers à lettres ; livres ; pastels (crayons) ; pâtes à modeler ; revues (périodiques) ; stylographes, stylos, tailles crayons ; feuilles ou imprimés à colorier ; menus de restaurant ; cartes de restaurant. Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à provisions, sacs de campeurs, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles, porte-cartes, porte-cartes de crédit, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Sacs de plage, sacs d'alpiniste, sacs à dos, sacs d'écolier, sacs de plage, sacs de voyage Vaisselle non en métal précieux, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, matériels de nettoyage, torchons de nettoyage, verrerie, porcelaine et faïence non en métaux précieux, à savoir, boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, gourdes, sacs isothermes. Vêtements (habillements), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets, peluches (jouets), articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Services de télécommunications. Services de communication et de télécommunication par terminaux d'ordinateurs ; communications télématiques sur réseaux à caractères nationaux ou internationaux notamment Internet. Programmes de télévision. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de parcs de loisirs ; services de parcs d'attraction ; jardins d'attractions ; informations en matière de divertissement ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés, services de loisirs, exploitation de salles de cinéma, organisation et conduite de conférences et de congrès, services de discothèques, exploitation de salles de jeux, exploitation de jardins zoologiques, location de caméras vidéo, prêts de livres. Restauration (alimentation) ; restaurants, cafétérias ; cafés-bars ; bars, cafés-restaurants, hébergements temporaires ; soins d'hygiène et de beauté. Crèche d'enfants, salons de coiffure, location de salles de réunions, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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