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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES LAMPES
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MODULOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULOR
COMPAGNIE DES LAMPES (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1223994
Date de dépôt :
07/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/1993

Présentation de la marque MODULOR

Déposée le 7 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES LAMPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES LAMPES domicilié(e) 29, rue de Lisbonne, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France.

La marque MODULOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOR est expirée depuis le 7 janvier 1993.

COMPAGNIE DES LAMPES a également déposé les autres marques suivantes : PRESTILOR , CONVENTION DES 1000 , PAR INSECT , MAZDACOLOR , MAZDATHERMA , MAZDALIX , LAMPE ECO , INCANDIA , FAUSTFLUOR , LAMPE HYDRA


COMPAGNIE DES LAMPES (Société anonyme) - 29, rue de Lisbonne, 75008 PARIS. - France


SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21

Inscription - Transmission de propriété n°37591 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°18167 - Publication au BOPI

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation; sources de lumière et en particulier tubes d'éclairage à fluorescence, ainsi que leurs organes et accessoires tels que, notamment réflecteurs et diffuseurs de lumière.