Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CL
COMPAGNIE DES LAMPES

Numéro de dépôt :
1138679
Date de dépôt :
13/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CL

Déposée le 13 juin 1980 par COMPAGNIE DES LAMPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE DES LAMPES domicilié(e) (Société Anonyme) 29 rue de Lisbonne 75008 PARIS. - France.

La marque CL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CL est expirée depuis le 13 juin 1990.

COMPAGNIE DES LAMPES a également déposé les autres marques suivantes : PRESTILOR , CONVENTION DES 1000 , PAR INSECT , MAZDACOLOR , MAZDATHERMA , MAZDALIX , LAMPE ECO , INCANDIA , FAUSTFLUOR , LAMPE HYDRA


COMPAGNIE DES LAMPES - (Société Anonyme) 29 rue de Lisbonne 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054

Inscription - Transmission de propriété n°37591 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°18167 - Publication au BOPI

Appareils et instruments, organes et dispositifs électriques, électromécaniques, électromagnétiques, électroniques (y compris la radio et la télévision), optiques, optoélectroniques;photographiques, cinématographiques;géodésiques;scientifiques;de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, de commande ou de télécommande;d'enseignement;de calcul;machines à calculer et notamment calculatrices électroniques;composants électroniques et notamment tubes électroniques;machines parlantes;appareils pédagogiques;phonogrammes;supports d'enregistrement et notamment disques ainsi que bandes magnétiques (impressionnés ou non);cassettes pour magnétophones;piles et accumulateurs;transformateurs;appareillages pour installations électriques et notamment connecteurs, commutateurs, interrupteurs, permutateurs;prises de courant et broches, disjoncteurs, fusibles;fils et câbles électriques;composants électroniques et notamment lampes et tubes électroniques;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.Machines et machines outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);générateurs d'électricité et notamment dynamos, alternateurs et groupes électrogènes.Appatreils et installations d'éclairage ainsi que leurs organes, pièces détachées ou accessoires, tels que notamment, réflecteurs et diffuseurs de lumière;lampadaires, projecteurs, plafonniers lumineux, lampes de table, appliques murales, lustres;sources de lumière et en particulier lampes et tubes d'éclairage à incandescence, à fluorescence et autres phénomènes physiques ainsi que leurs organes et accessoires tels que, notamment, globes et abat-jour;appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de sèchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliure;photographies;papeterie, matières adhésives (pour papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux, encres;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;affiches publicitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.