Déposée le 27 janvier 1976 par Compagnie des Lampes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Compagnie des Lampes domicilié(e) (soc. an.), 29, rue de Lisbonne, Paris. - France.
La marque 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie des Lampes - (soc. an.), 29, rue de Lisbonne, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498
Appareils et installations d'éclairage, de ventilation, de climatisation, de réfrigération, de chauffage, de séchage, de cuisson, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires;sources de lumière et en particulier lampes et tubes d'éclairage à incandescence, à flourescence et autres phénomènes physiques, ainsi que leurs organes, leurs pièces détachées et leurs accessoires;appareils et instruments, organes et dispositifs électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, téléphoniques, radioélectriques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de calcul, de contrôle, de signalisation, d'enseignement, de détection, d'amplification, d'enregistrement, de reproduction de données, de sons ou d'images;composants électriques ou électroniques et notamment lampes et tubes électroniques pour la radio et la télévision;fils et câbles électriques;interrupteurs de courant, prises et commutateurs électriques, régulateurs et variateurs de tension électrique;lampes à lumière éclair (flash);appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande;appareils extincteurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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