Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CHANOINESSES
Numéro de dépôt :
1007423
Date de dépôt :
18/01/1977
Lieu de dépôt :
TRI. Epinal
Présentation de la marque LES CHANOINESSES
Déposée le 18 janvier 1977 par COMPAGNIE DES HOTELS PIERREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI. Epinal), la marque française « LES CHANOINESSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CHANOINESSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES CHANOINESSES est expirée depuis le 18 janvier 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-012