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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES GRANDS VINS GENEREUX DE FRANCE (CGVGF
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AROMA LIMON (CITRON)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AROMA LIMON (CITRON)
COMPAGNIE DES GRANDS VINS GENEREUX DE FRANCE (CGVGF) Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3353232
Date de dépôt :
15/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
15/04/2015
AROMA LIMON (CITRON) de COMPAGNIE DES GRANDS VINS GENEREUX DE FRANCE (CGVGF

Présentation de la marque AROMA LIMON (CITRON)

Déposée le 15 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES GRANDS VINS GENEREUX DE FRANCE (CGVGF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « AROMA LIMON (CITRON) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES GRANDS VINS GENEREUX DE FRANCE (CGVGF domicilié(e) Château de Jau,66600 CASES DE PENE - 66600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 172 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque AROMA LIMON (CITRON) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AROMA LIMON (CITRON) est expirée depuis le 15 avril 2015.

COMPAGNIE DES GRANDS VINS GENEREUX DE FRANCE (CGVGF a également déposé les autres marques suivantes : DAURE , CORAIL , TACON ALTO , AROMA PIÑA (PINEAPPLE) , VIN DE L'ETE , COMIDA , ISIS , DAURE , DAURÉ , CORAIL


COMPAGNIE DES GRANDS VINS GENEREUX DE FRANCE (CGVGF) Société Anonyme à conseil d'administration - Château de Jau,66600 CASES DE PENE - 66600 - France - SIREN 784172884


CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Sacs, sachets, emballages en carton, boîtes en carton ou en papier, étiquettes en papier ou carton, cartes, prospectus, brochures, photographies, clichés. Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières), spiritueux, digestifs (alcools et liqueurs), extraits ou essences alcooliques. Services de restauration, services de bar à vins, services de dégustation de vins.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.