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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie des Grands Vins du Jura
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MARCEL CASTELLIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCEL CASTELLIER
Compagnie des Grands Vins du Jura (SARL)

Numéro de dépôt :
95558780
Date de dépôt :
14/02/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2005

Présentation de la marque MARCEL CASTELLIER

Déposée le 14 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie des Grands Vins du Jura auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARCEL CASTELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie des Grands Vins du Jura domicilié(e) Route de Champagnole, CRANCOT, 39000 LONS-LE-SAUNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France.

La marque MARCEL CASTELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCEL CASTELLIER est expirée depuis le 14 février 2005.

Compagnie des Grands Vins du Jura a également déposé les autres marques suivantes : BRUT D'ARGENT CHARDONNAY , MARCEL CLAVELIN , MARCEL CABELIER JURA , LA COMTOISE


Compagnie des Grands Vins du Jura (SARL) - Route de Champagnole, CRANCOT, 39000 LONS-LE-SAUNIER - France


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Vins, vins mousseux, ces produits provenant du Jura