Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES GRANDS VINS DU JURA
/
MARCEL CABELIER JURA
Marque expirée - Marque en non vigueur

MARCEL CABELIER JURA
COMPAGNIE DES GRANDS VINS DU JURA S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95595603
Date de dépôt :
31/10/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2015

Présentation de la marque MARCEL CABELIER JURA

Déposée le 31 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES GRANDS VINS DU JURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARCEL CABELIER JURA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES GRANDS VINS DU JURA domicilié(e) Route de Champagnole,39570 CRANCOT (dossier no 2295709) - 39570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 331 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Bureaux Europe, 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2295709) - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARCEL CABELIER JURA est expirée depuis le 31 octobre 2015.

COMPAGNIE DES GRANDS VINS DU JURA a également déposé les autres marques suivantes : BRUT D'ARGENT CHARDONNAY , MARCEL CLAVELIN , MARCEL CASTELLIER , LA COMTOISE


COMPAGNIE DES GRANDS VINS DU JURA S.A.R.L. - Route de Champagnole,39570 CRANCOT (dossier no 2295709) - 39570 - France - SIREN 328331715


Cabinet MEYER & Partenaires - Bureaux Europe, 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2295709) - 67000 - France


Inscription le 18 février 2008 - Changement de dénomination n°468898 - Publication au BOPI 2008-02-18

Renouvellement sans limitation le 25 août 2005 n°2295709 - Publication au BOPI 2005-08-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Inscription le 12 décembre 2013 - Changement de nature juridique n°614625 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-12

Vins d'appellation crémant du Jura contrôlée