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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES GRANDS TERROIRS
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COMPAGNIE DES GRANDS TERROIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE DES GRANDS TERROIRS
COMPAGNIE DES GRANDS TERROIRS - (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
98745135
Date de dépôt :
04/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2008

Présentation de la marque COMPAGNIE DES GRANDS TERROIRS

Déposée le 4 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES GRANDS TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAGNIE DES GRANDS TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES GRANDS TERROIRS domicilié(e) 3, rue Yvonnet, 51150 BOUZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 868 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DES GRANDS TERROIRS - France.

La marque COMPAGNIE DES GRANDS TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DES GRANDS TERROIRS est expirée depuis le 4 août 2008.


COMPAGNIE DES GRANDS TERROIRS - (Société à Responsabilité Limitée) - 3, rue Yvonnet, 51150 BOUZY - France - SIREN 418868121


COMPAGNIE DES GRANDS TERROIRS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Vins d'appellation d'origine Champagne, vins d'appellation d'origine, alcools et spiritueux (à l'exception des bières, des vins, et des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine.