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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES GENIEVRES
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GENIEVRE DU NORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENIEVRE DU NORD
COMPAGNIE DES GENIEVRES (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1526706
Date de dépôt :
24/04/1989
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
24/04/1999
GENIEVRE DU NORD de COMPAGNIE DES GENIEVRES

Présentation de la marque GENIEVRE DU NORD

Déposée le 24 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES GENIEVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « GENIEVRE DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES GENIEVRES domicilié(e) 30, rue Gambetta BP 98, 59373 LOOS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GRUJON - France.

La marque GENIEVRE DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENIEVRE DU NORD est expirée depuis le 24 avril 1999.

COMPAGNIE DES GENIEVRES a également déposé les autres marques suivantes : LOSKA , PECHE POUPETTE , GENIEVRE DU CHTI , GENIEVRE DU CITOYEN , GENIEVRE DU CHTI


COMPAGNIE DES GENIEVRES (SOCIETE ANONYME) - 30, rue Gambetta BP 98, 59373 LOOS CEDEX - France


Mme GRUJON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Inscription le 19 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398090 - Publication au BOPI 2004-08-19

Inscription le 19 août 2004 - Changement de dénomination n°398089 - Publication au BOPI 2004-08-19

Inscription le 17 mars 1994 - Transmission de propriété n°170463 - Publication au BOPI 1994-03-17

Genièvre