Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENIEVRE DU CITOYEN
COMPAGNIE DES GENIEVRES (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1680021
Date de dépôt :
03/11/1988
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
03/11/1998
GENIEVRE DU CITOYEN de COMPAGNIE DES GENIEVRES

Présentation de la marque GENIEVRE DU CITOYEN

Déposée le 3 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES GENIEVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « GENIEVRE DU CITOYEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES GENIEVRES domicilié(e) 30, rue Gambetta - BP 98, 59373 LOOS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GRUJON - France.

La marque GENIEVRE DU CITOYEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENIEVRE DU CITOYEN est expirée depuis le 3 novembre 1998.

COMPAGNIE DES GENIEVRES a également déposé les autres marques suivantes : LOSKA , PECHE POUPETTE , GENIEVRE DU NORD , GENIEVRE DU CHTI , GENIEVRE DU CHTI


COMPAGNIE DES GENIEVRES (SOCIETE ANONYME) - 30, rue Gambetta - BP 98, 59373 LOOS CEDEX - France


Mme GRUJON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 19 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398090 - Publication au BOPI 2004-08-19

Inscription le 19 août 2004 - Changement de dénomination n°398089 - Publication au BOPI 2004-08-19

Inscription le 19 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398088 - Publication au BOPI 2004-08-19

Genièvre