Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES GENIEVRES
/
GENIEVRE DU CHTI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENIEVRE DU CHTI
COMPAGNIE DES GENIEVRES (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1648168
Date de dépôt :
26/02/1991
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
26/02/2001
GENIEVRE DU CHTI de COMPAGNIE DES GENIEVRES

Présentation de la marque GENIEVRE DU CHTI

Déposée le 26 février 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES GENIEVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « GENIEVRE DU CHTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES GENIEVRES domicilié(e) 30 rue Gambetta, 59373 LOOS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GRUJON - France.

La marque GENIEVRE DU CHTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENIEVRE DU CHTI est expirée depuis le 26 février 2001.

COMPAGNIE DES GENIEVRES a également déposé les autres marques suivantes : LOSKA , PECHE POUPETTE , GENIEVRE DU NORD , GENIEVRE DU CHTI , GENIEVRE DU CITOYEN


COMPAGNIE DES GENIEVRES (SOCIETE ANONYME) - 30 rue Gambetta, 59373 LOOS CEDEX - France


Mme GRUJON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Inscription le 19 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398090 - Publication au BOPI 2004-08-19

Inscription le 19 août 2004 - Changement de dénomination n°398089 - Publication au BOPI 2004-08-19

Inscription le 17 mars 1994 - Transmission de propriété n°170463 - Publication au BOPI 1994-03-17

Genièvre