Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TETA
COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1555987
Date de dépôt :
19/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/1999

Présentation de la marque TETA

Déposée le 19 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ domicilié(e) 64, avenue Hoche à, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque TETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETA est expirée depuis le 19 octobre 1999.

COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : PRIMAGAZ PARTOUT LE GAZ POUR TOUS , PRIMAGAZ , PRIMAGAZ PARTOUT LE GAZ POUR TOUS , PROBUGAS , PRIMACAT , LCL , PRIMA JARDIN , DETECTO PRIMAGAZ , (Marque figurative) , (Marque figurative)


COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ, Société Anonyme - 64, avenue Hoche à, 75008 PARIS - France


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;engrais pour les terres.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.