Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRIMANOVA
COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95594512
Date de dépôt :
26/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2025

Présentation de la marque PRIMANOVA

Déposée le 26 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIMANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ domicilié(e) Tour Opus 12, 77 Esplanade du Général de Gaulle - 92081 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 084 454 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque PRIMANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRIMANOVA arrivera à expiration en date du 26 octobre 2025.

COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : PRIMAGAZ PARTOUT LE GAZ POUR TOUS , PRIMAGAZ , PRIMAGAZ PARTOUT LE GAZ POUR TOUS , PROBUGAS , PRIMACAT , LCL , PRIMA JARDIN , DETECTO PRIMAGAZ , (Marque figurative) , (Marque figurative)


COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ, Société Anonyme - Tour Opus 12, 77 Esplanade du Général de Gaulle - 92081 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France - SIREN 542084454


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2005 n°2292338 - Publication au BOPI 2005-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Inscription le 12 septembre 2001 - Concession de licence n°330736 - Publication au BOPI 2001-09-12

Inscription le 23 juin 2003 - Changement d'adresse n°372371 - Publication au BOPI 2003-06-23

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Inscription le 1 septembre 2014 - Changement d'adresse n°630128 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-01

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2015 n°2597630 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-22

Inscription le 7 novembre 2019 - Changement de forme juridique n°772198 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-07

Conteneurs et récipients en matériaux composites destinés à contenir des fluides frigorigènes.Bouteilles en matériaux composites destinées à contenir des fluides frigorigènes

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.