JEAN DE NOVES
Présentation de la marque JEAN DE NOVES
Déposée le 13 février 1985 par la société COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN DE NOVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JEAN DE NOVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN DE NOVES est expirée depuis le 13 février 2005.
COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 1995 n°2042301 - Publication au BOPI 1995-01-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29
Inscription le 23 juin 2003 - Changement d'adresse n°372371 - Publication au BOPI 2003-06-23
Inscription le 22 mars 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°52432 - Publication au BOPI 1991-03-22
Inscription - Concession de licence n°29859 - Publication au BOPI