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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ
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CAVE DE VATEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE DE VATEL
COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1441338
Date de dépôt :
22/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1997

Présentation de la marque CAVE DE VATEL

Déposée le 22 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVE DE VATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ domicilié(e) 64, avenue Hoche, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque CAVE DE VATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE DE VATEL est expirée depuis le 22 décembre 1997.

COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : PRIMAGAZ PARTOUT LE GAZ POUR TOUS , PRIMAGAZ , PRIMAGAZ PARTOUT LE GAZ POUR TOUS , PROBUGAS , PRIMACAT , LCL , PRIMA JARDIN , DETECTO PRIMAGAZ , (Marque figurative) , (Marque figurative)


COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ (Société Anonyme) - 64, avenue Hoche, 75008 PARIS. - France


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Inscription le 22 mars 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°52432 - Publication au BOPI 1991-03-22

Inscription - Concession de licence n°29859 - Publication au BOPI

Boissons alcooliques, notamment vins (à l'exception des bières).