Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURREE DE L'AUBIER
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
1216485
Date de dépôt :
30/08/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2022

Présentation de la marque TOURREE DE L'AUBIER

Déposée le 30 août 1982 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOURREE DE L'AUBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sodiaal International, Service Juridique domicilié(e) 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

La marque TOURREE DE L'AUBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOURREE DE L'AUBIER est expirée depuis le 30 août 2022.

COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes : ST ELOY , SAINT BENOIT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEDAILLON NORMAND , COEUR DE LION , LES CIMES , A , LE RUSTIQUE Le Crémeux


COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions - 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 501645196


Sodiaal International, Service Juridique - 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Renouvellement sans limitation n°2008588 - Publication au BOPI 1993-19

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2002 n°2218075 - Publication au BOPI 2002-03-22

Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 8 août 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55380 - Publication au BOPI 1991-08-08

Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55379 - Publication au BOPI 1991-08-08

Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55381 - Publication au BOPI 1991-08-08

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493392 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Fromages lait et produits laitiers.