TOMME DES CIMES
Présentation de la marque TOMME DES CIMES
Déposée le 29 juin 1988 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOMME DES CIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOMME DES CIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOMME DES CIMES arrivera à expiration en date du 29 juin 2028.
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2111430 - Publication au BOPI 1998-38
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2008 n°2377543 - Publication au BOPI 2008-06-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13
Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28
Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22
Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 2 août 1991 - Transmission de propriété n°55242 - Publication au BOPI 1991-08-02
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2018 n°2678422 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-10