SUPER-NORMAND
Présentation de la marque SUPER-NORMAND
Déposée le 22 janvier 1988 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPER-NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SUPER-NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUPER-NORMAND arrivera à expiration en date du 22 janvier 2028.
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23
Renouvellement sans limitation n°2104879 - Publication au BOPI 1998-08
Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165382 - Publication au BOPI 1993-11-18
Inscription le 16 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487834 - Publication au BOPI 2008-12-16
Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172637 - Publication au BOPI 1994-05-19
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2008 n°2359322 - Publication au BOPI 2008-01-02
Inscription le 11 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503817 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2017 n°2663625 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-08