COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions
Numéro de dépôt :
1292831
Date de dépôt :
30/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2024
Présentation de la marque ST ANDRE SOULIE
Déposée le 30 janvier 1984 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ST ANDRE SOULIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sodiaal International, Service Juridique domicilié(e) 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.
La marque ST ANDRE SOULIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions - 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 501645196
Sodiaal International, Service Juridique - 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2004 n°2256932 - Publication au BOPI 2004-01-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02
Renouvellement sans limitation n°2028749 - Publication au BOPI 1994-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20
Inscription le 5 mai 1997 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°236579 - Publication au BOPI 1997-05-05
Inscription - Changement de dénomination n°35856 - Publication au BOPI
Inscription le 19 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392805 - Publication au BOPI 2004-05-19
Inscription le 10 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487480 - Publication au BOPI 2008-12-10
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2013 n°2544815 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-21
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ST ANDRE SOULIE"
