Marque renouvelée - Marque en vigueur

RICHES MONTS
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
1643852
Date de dépôt :
11/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2031

Présentation de la marque RICHES MONTS

Déposée le 11 février 1991 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RICHES MONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5, rue Chantecoq, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France.

La marque RICHES MONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RICHES MONTS arrivera à expiration en date du 11 février 2031.

COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes : ST ELOY , SAINT BENOIT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEDAILLON NORMAND , COEUR DE LION , LES CIMES , A , LE RUSTIQUE Le Crémeux


COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en commandite par actions - 5, rue Chantecoq, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 501645196


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2001 n°2190834 - Publication au BOPI 2001-01-22

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22

Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2010 n°2458533 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-27

Inscription le 14 mars 2018 - Concession de licence n°718730 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-14

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2020 n°2762947 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-23

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.