Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETITES PORTIONS DE RICHES MONTS
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
92442602
Date de dépôt :
20/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2022

Présentation de la marque PETITES PORTIONS DE RICHES MONTS

Déposée le 20 novembre 1992 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETITES PORTIONS DE RICHES MONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sodiaal International, Service Juridique domicilié(e) 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

La marque PETITES PORTIONS DE RICHES MONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETITES PORTIONS DE RICHES MONTS est expirée depuis le 20 novembre 2022.

COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes : ST ELOY , SAINT BENOIT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEDAILLON NORMAND , COEUR DE LION , LES CIMES , A , LE RUSTIQUE Le Crémeux


COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions - 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 501645196


Sodiaal International, Service Juridique - 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2002 n°2222550 - Publication au BOPI 2002-06-12

Inscription le 27 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°158007 - Publication au BOPI 1993-04-27

Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2012 n°2500939 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles