Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Compagnie des Fromages & RichesMonts
/
PAVE GOURMAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAVE GOURMAND
Compagnie des Fromages & RichesMonts, Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
1654704
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2021
PAVE GOURMAND de Compagnie des Fromages & RichesMonts

Présentation de la marque PAVE GOURMAND

Déposée le 9 avril 1991 par la société Compagnie des Fromages & RichesMonts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVE GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Compagnie des Fromages & RichesMonts domicilié(e) 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Service juridique domicilié(e) 170 bis Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

La marque PAVE GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAVE GOURMAND est expirée depuis le 9 avril 2021.

Compagnie des Fromages & RichesMonts a également déposé les autres marques suivantes : ST ELOY , SAINT BENOIT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEDAILLON NORMAND , COEUR DE LION , LES CIMES , A , LE RUSTIQUE Le Crémeux


Compagnie des Fromages & RichesMonts, Société en commandite par actions - 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 501645196


SODIAAL INTERNATIONAL, Service juridique - 170 bis Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Renouvellement sans limitation le 14 février 2001 n°2192531 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28

Inscription le 20 septembre 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°399659 - Publication au BOPI 2004-09-20

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22

Inscription le 13 février 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°319691 - Publication au BOPI 2001-02-13

Inscription le 22 mars 1993 - Transmission de propriété n°156418 - Publication au BOPI 1993-03-22

Renouvellement sans limitation le 4 février 2011 n°2462169 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-04

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles