MINI-CAVE
Présentation de la marque MINI-CAVE
Déposée le 7 mai 1990 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINI-CAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MINI-CAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINI-CAVE est expirée depuis le 7 mai 2020.
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2000 n°2163499 - Publication au BOPI 2000-01-25
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155845 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28
Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22
Renouvellement sans limitation le 17 février 2010 n°2431494 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-17