MEDAILLON NORMAND
Présentation de la marque MEDAILLON NORMAND
Déposée le 26 décembre 1991 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEDAILLON NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MEDAILLON NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MEDAILLON NORMAND est expirée depuis le 26 décembre 2021.
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165382 - Publication au BOPI 1993-11-18
Inscription le 16 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487834 - Publication au BOPI 2008-12-16
Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172637 - Publication au BOPI 1994-05-19
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2001 n°2202464 - Publication au BOPI 2001-07-11
Inscription le 11 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503817 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11
Renouvellement sans limitation le 23 août 2011 n°2478265 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-23