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Marques déposées par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
95586891
Date de dépôt :
05/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2025

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 septembre 1995 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sodiaal International, M. Service Juridique domicilié(e) 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586891.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 5 septembre 2025.

COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes : ST ELOY , SAINT BENOIT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEDAILLON NORMAND , COEUR DE LION , LES CIMES , A , LE RUSTIQUE Le Crémeux


COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions - 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 501645196


Sodiaal International, M. Service Juridique - 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28

Renouvellement sans limitation le 16 août 2005 n°2295193 - Publication au BOPI 2005-08-16

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2015 n°2584247 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-15

Viandes, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait, crème, fromage, beurre, yaourts, yaourts à boire et tous produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.