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Marques déposées par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
1741868
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2020
Marque figurative de COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 septembre 1990 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741868.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 28 septembre 2020.

COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes : ST ELOY , SAINT BENOIT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEDAILLON NORMAND , COEUR DE LION , LES CIMES , A , LE RUSTIQUE Le Crémeux , CAMEMBERT LE RUSTIQUE JEAN VERRIER


COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions - 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 501645196


SODIAAL INTERNATIONAL - 170 Bis Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 août 2000 n°2180030 - Publication au BOPI 2000-08-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02

Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28

Inscription le 21 avril 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°276053 - Publication au BOPI 1999-04-21

Inscription le 25 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304407 - Publication au BOPI 2000-07-25

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2010 n°2441946 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

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