(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 août 1990 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610655.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 21 août 2020.
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04
Renouvellement sans limitation le 21 août 2000 n°2171546 - Publication au BOPI 2000-08-21
Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28
Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155845 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155844 - Publication au BOPI 1993-03-08
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2010 n°2441944 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31