(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 mai 1990 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590525.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 4 mai 2020.
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2000 n°2166925 - Publication au BOPI 2000-03-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Inscription le 1 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°481840 - Publication au BOPI 2008-10-01
Inscription le 9 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°490678 - Publication au BOPI 2008-12-09
Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167555 - Publication au BOPI 1994-01-10
Renouvellement sans limitation le 17 février 2010 n°2431496 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-17