Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
1590525
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2020
Marque en couleurs, figurative de COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 mai 1990 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL domicilié(e) 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590525.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 4 mai 2020.

COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes : ST ELOY , SAINT BENOIT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEDAILLON NORMAND , COEUR DE LION , LES CIMES , A , LE RUSTIQUE Le Crémeux


COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions - 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 501645196


SODIAAL INTERNATIONAL - 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2000 n°2166925 - Publication au BOPI 2000-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Inscription le 1 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°481840 - Publication au BOPI 2008-10-01

Inscription le 9 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°490678 - Publication au BOPI 2008-12-09

Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167555 - Publication au BOPI 1994-01-10

Renouvellement sans limitation le 17 février 2010 n°2431496 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-17

Tous produits laitiers notamment fromages