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Marques déposées par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
1249924
Date de dépôt :
04/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2023
Marque figurative de COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 novembre 1983 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sodiaal International, Service Juridique domicilié(e) 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249924.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 4 novembre 2023.

COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes : ST ELOY , SAINT BENOIT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEDAILLON NORMAND , COEUR DE LION , LES CIMES , A , LE RUSTIQUE Le Crémeux


COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions - 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 501645196


Sodiaal International, Service Juridique - 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12

Renouvellement sans limitation n°2024957 - Publication au BOPI 1993-50

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2003 n°2244993 - Publication au BOPI 2003-06-23

Inscription le 22 mars 1993 - Transmission de propriété n°156418 - Publication au BOPI 1993-03-22

Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 5 novembre 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°463301 - Publication au BOPI 2007-11-05

Renouvellement avec limitation le 6 juin 2013 n°2532008 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-06-06

Fromages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.